L1. Présentation de la Boutique
Le site internet www.fantaisiesenfolie.com est édité par Fantaisies En Folie société enregistrée sous le numéro SIRET 94857203700018, dont le siège social est situé à 9 rue principale 60220 Saint-Arnoult. Vous pouvez nous contacter par email à fantaisiesenfolie@hotmail.com
2. Définitions
Les termes et expressions utilisés dans les présentes Conditions Générales de Vente ont les significations suivantes (qu'ils soient employés au singulier ou au pluriel).
Conditions Générales de Vente : ce document, qui énonce les termes et conditions régissant les relations entre Fantaisies en Folie et le client.
Commande : l'ordre d'achat effectué par le client pour un ou plusieurs produit(s) ou service(s) via le site internet www.fantaisiesenfolie.com ou par le biais du service client.
Site Internet : le site accessible à l'adresse www.fantaisiesenfolie.com.
Fantaisies en Folie: Madame Amandine GAUDUCHON en sa qualité d'éditrice du Site.
Produit : tout produit ou service proposé à la vente sur le site internet www.fantaisiesenfolie.com.
Client : une personne physique ou morale, consommateur, qui utilise le site internet www.fantaisiesenfolie.com et achète un ou plusieurs produit(s) pour ses besoins personnels, après avoir accepté les présentes Conditions Générales de Vente.
3. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de produits effectuées sur le site www.fantaisiesenfolie.com entre Fantaisies En Folie et ses clients.
Toute commande effectuée sur le site www.fantaisiesenfolie.com implique que le client accepte intégralement et sans réserve les Conditions Générales de Vente.
Si le client n'accepte pas les termes et conditions des Conditions Générales de Vente, il ne doit pas utiliser le site internet.
En acceptant ces Conditions Générales de Vente, vous confirmez avoir atteint l'âge de la majorité dans votre pays, État ou province de résidence, et avoir donné votre consentement pour permettre à toute personne mineure sous votre responsabilité d'effectuer des achats sur ce site.
L'utilisation de nos produits à des fins illégales ou non autorisées est strictement interdite.
La société Fantaisies En Folie se réserve le droit de modifier ces Conditions Générales de Vente à tout moment pour se conformer à de nouvelles réglementations ou pour améliorer l'utilisation de son site. Par conséquent, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par le client.
4. Produits
Les produits proposés à la vente par Fantaisies en Folie sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible sur le site www.fantaisiesenfolie.com. Chaque produit est accompagné d'un descriptif permettant au client de connaître ses principales caractéristiques. Les photographies des produits sont fournies à titre indicatif et peuvent légèrement varier de la réalité en fonction des réglages de l'écran utilisé par le client.Les photos sont non contractuelles.
Fantaisies en Folie met un point d'honneur à offrir des articles de qualité, fabriqués avec soin et dans le respect des normes en vigueur. Les produits disponibles sur le site sont destinés à une utilisation personnelle et non commerciale. Toute revente ou distribution des produits achetés sur le site sans autorisation préalable est strictement interdite.
En cas de rupture de stock d'un produit après la passation de la commande, Fantaisies en Folie informera le client dans les plus brefs délais et proposera soit un produit de remplacement de qualité et de prix équivalents, soit un remboursement du produit concerné. Les offres de produits sont valables tant qu'elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.
Fantaisies en Folie se réserve le droit de modifier à tout moment l'assortiment de produits proposés à la vente, sans préjudice des commandes passées par le client.
5. Prix
Les prix des produits vendus par Fantaisies en Folie sont indiqués en euros (€) toutes taxes comprises (TTC), sauf indication contraire. La TVA n'est pas applicable selon l'article 293B du CGI. Les frais de livraison ne sont pas inclus dans les prix affichés et seront ajoutés au montant total de la commande lors de la validation de celle-ci, en fonction du mode de livraison choisi par le client, du poids du colis et de la destination de l'envoi. Fantaisies en Folie se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais s'engage à appliquer les tarifs en vigueur au moment de la commande, sous réserve de disponibilité des produits.
Les prix affichés sur le site www.fantaisiesenfolie.com sont garantis, sauf erreur manifeste. En cas d'erreur de prix, Fantaisies en Folie en informera le client dans les plus brefs délais et proposera soit de confirmer la commande au prix corrigé, soit d'annuler la commande avec un remboursement intégral.
Les offres promotionnelles et les réductions éventuelles sont valables uniquement pendant la période de validité mentionnée et dans la limite des stocks disponibles. Les offres ne sont pas cumulables avec d'autres promotions en cours, sauf indication contraire.
Le paiement des produits s'effectue en ligne au moment de la commande, par les moyens de paiement sécurisés proposés sur le site. Fantaisies en Folie assure la confidentialité et la sécurité des données bancaires transmises lors du paiement.
En cas de non-paiement, de refus d'autorisation de paiement par les organismes bancaires, ou de suspicion de fraude, Fantaisies en Folie se réserve le droit de suspendre ou d'annuler la commande et/ou la livraison des produits commandés. Le client en sera informé par courrier électronique.
6. Commande
La passation d’une commande sur le site www.fantaisiesenfolie.com suppose que le client accepte sans réserve les présentes Conditions Générales de Vente. Pour passer une commande, le client doit sélectionner les produits souhaités, les ajouter à son panier, puis procéder au paiement en suivant les instructions fournies. Avant de finaliser la commande, le client devra vérifier le récapitulatif de sa commande, incluant les produits choisis, les quantités, les prix, ainsi que les frais de livraison et le montant total.
Une fois la commande validée et le paiement effectué, un email de confirmation sera envoyé au client, récapitulant les détails de la commande et les informations de livraison. Ce courriel constitue la confirmation que la commande a été reçue et acceptée par Fantaisies en Folie, sous réserve de disponibilité des produits et de validation du paiement.
Fantaisies en Folie se réserve le droit de refuser ou d'annuler toute commande en cas de problème avec le paiement, de suspicion de fraude, ou si les produits sont en rupture de stock. Dans ce cas, le client sera informé par email et le montant payé sera remboursé dans les plus brefs délais.
Les modifications ou annulations de commande ne sont acceptées que si elles sont demandées avant l’expédition des produits. Une fois la commande expédiée, aucune modification ou annulation ne pourra être effectuée. Les délais de traitement et d’expédition sont indicatifs et commencent à courir à partir de la confirmation de commande. Les retards éventuels ne donnent pas droit à des indemnités ou compensations.
En cas d’erreur dans les informations fournies par le client lors de la commande (adresse de livraison, coordonnées, etc.), Fantaisies en Folie ne saurait être tenue responsable des retards ou erreurs de livraison en résultant. Il appartient au client de vérifier la précision des informations avant de finaliser sa commande.
7. Paiement
Le paiement des produits achetés sur le site www.fantaisiesenfolie.com s'effectue en ligne au moment de la commande. Les moyens de paiement acceptés sont précisés sur le site et incluent généralement les cartes de crédit, les cartes bancaires, et autres solutions de paiement sécurisées. Toutes les transactions sont traitées via des plateformes de paiement sécurisées afin de garantir la confidentialité et la sécurité des données bancaires du client.
Le montant total de la commande, comprenant le prix des produits et les frais de livraison, sera prélevé au moment de la validation de la commande. Fantaisies en Folie se réserve le droit de suspendre ou d'annuler toute commande en cas de non-validation du paiement par les organismes bancaires, de fraude ou de suspicion de fraude. Le client sera informé par email en cas de problème avec le paiement.
En cas de paiement par carte bancaire, le client devra fournir les informations de sa carte de manière sécurisée. Les données bancaires sont cryptées et ne sont pas conservées par Fantaisies en Folie. Pour toute question relative au paiement, le client peut contacter le service client de Fantaisies en Folie.
Toute commande reste la propriété de Fantaisies en Folie jusqu'au paiement intégral de son montant. En cas de paiement non autorisé ou frauduleux, Fantaisies en Folie se réserve le droit de suspendre l’expédition des produits jusqu’à résolution du problème de paiement. Le client est tenu responsable de la véracité des informations fournies lors du paiement et des éventuelles conséquences d’une erreur ou d’une fraude.
8. Livraison
La livraison des Produits aura lieu à l'adresse indiquée par le client lors de la passation de la Commande, après enregistrement du paiement. Le client est responsable de la précision de cette adresse. Un email sera envoyé au client pour confirmer l'expédition des Produits. Le client peut choisir parmi plusieurs options de livraison.
Si le numéro de suivi confirme que le colis a été livré ou déposé au point relais sélectionné, aucun remboursement ni échange ne pourra être accordé.
7.1 Frais de livraison
Les frais de port sont déterminés en fonction du mode de livraison choisi (domicile, point relais, bureau de poste, etc.), du poids du colis et du lieu de destination.
Les frais de livraison sont à la charge du client sauf indication contraire.
7.2 Délais de livraison
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif. Si ces délais excèdent quarante jours à partir de la commande, le contrat de vente pourra être annulé et le client sera remboursé.
Fantaisies En Folie ne peut être tenu responsable des retards de livraison causés par les services postaux.
7.3 Procédure en Cas de Non-Réception de Commande et Gestion des Retours pour Mondial Relay
En cas de non-réception de la commande, bien que celle-ci soit marquée comme livrée, le client devra déposer une plainte auprès de la gendarmerie pour vol dans la boîte aux lettres afin de pouvoir faire une réclamation. Sans cette démarche, aucune réclamation ne sera prise en compte.
Pour Mondial Relay : si le CLIENT ne récupère pas son colis dans le délai prévu, il devra supporter les frais de réexpédition.
7.4 Colis détérioré
Si un colis arrive manifestement endommagé, le Client doit le refuser pour bénéficier de la garantie du transporteur. De plus, le Client doit informer le vendeur immédiatement pour qu'un nouveau colis puisse être préparé et expédié dès que le colis endommagé sera retourné. Dans ce cas, les délais de livraison mentionnés précédemment dans les présentes conditions générales ne seront plus applicables.
9. Garantie, Echanges et retours.
8.1 Garantie Légale de Conformité
Tous les produits vendus sur notre site www.fantaisiesenfolie.com bénéficient de la garantie légale de conformité, conformément aux articles L. 217-4 à L. 217-14 du Code de la consommation. Cette garantie est valable pendant deux ans à compter de la date de délivrance du bien, à l'exception des objets à LED, qui sont considérés comme des accessoires non garantis.
Pendant cette période, vous avez le droit de demander la réparation ou le remplacement du produit en cas de défaut de conformité, sans frais supplémentaires. Si la réparation ou le remplacement du produit est impossible ou disproportionné, vous pouvez demander une réduction du prix ou l'annulation de la vente.
Les défauts de conformité qui apparaissent dans les 24 mois suivant la livraison du produit sont présumés exister au moment de la livraison, sauf preuve contraire. Pour les produits d'occasion, ce délai est de 12 mois.
8.2 Garantie Légale contre les Vices Cachés
En plus de la garantie de conformité, nos produits bénéficient de la garantie légale contre les vices cachés, conformément aux articles 1641 et suivants du Code civil. Cette garantie vous permet de demander un remboursement ou une réduction du prix si le produit acheté présente des défauts cachés qui le rendent impropre à son usage ou qui diminuent tellement cet usage que vous ne l’auriez pas acquis ou en auriez donné un prix moindre si vous les aviez connus.
8.3 Droit de Rétractation
Conformément aux articles L. 221-18 et suivants du Code de la consommation, vous disposez d'un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception des frais de retour. Pour exercer ce droit, vous devez nous notifier votre décision de rétractation par email à fantaisiesenfolie@hotmail.com . Vous devrez ensuite retourner le produit dans son état d'origine, accompagné de la facture, à vos frais, sauf si le produit est défectueux ou non conforme.
8.4 Échanges
Si vous souhaitez échanger un produit, veuillez nous contacter par email à fantaisiesenfolie@hotmail.com dans un délai de 14 jours après la réception du produit. Nous vous indiquerons la procédure à suivre pour retourner le produit à échanger. Les frais de retour seront à votre charge, sauf en cas de produit défectueux ou non conforme. Les échanges sont possibles dans la limite des stocks disponibles.
Les objets personnalisés intégrant vos images personnelles ne peuvent ni être repris, ni échangés, ni remboursés.
8.5 Processus de Réclamation
Pour exercer votre droit à la garantie de conformité ou à la garantie contre les vices cachés, veuillez nous contacter par email à fantaisiesenfolie@hotmail.com dans un délai de 14 jours suivant la découverte du défaut. Votre demande doit inclure une description du problème et des preuves d’achat. Nous vous indiquerons alors la procédure à suivre pour retourner le produit.
Les objets personnalisés intégrant vos images personnelles ne peuvent ni être repris, ni échangés, ni remboursés.
8.6 Frais de Retour
Les frais de retour du produit restent à la charge du client, sauf si celui-ci est un consommateur exerçant son droit à la garantie de conformité conformément aux articles L. 211-1 et suivants du Code de la consommation.
Nous nous engageons à traiter toutes les réclamations dans les meilleurs délais et à vous apporter une solution satisfaisante conformément à la législation en vigueur.
Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés prévues par le Code civil. En cas de défaut, le client peut demander un remboursement ou un remplacement du produit.
Nous déclinons toute responsabilité pour les marchandises endommagées ou perdues lors du retour. Nous recommandons donc d'utiliser un service de courrier assuré et traçable. Aucun remboursement ne pourra être accordé sans la réception effective des marchandises ou une preuve de livraison du retour.
10. Remboursement
Les demandes de remboursement peuvent être envisagées dans les situations suivantes :
Conditions de Remboursement
Pour qu'un remboursement soit validé, Fantaisies en Folie doit recevoir le retour du produit dans son emballage d'origine, et le produit doit être dans le même état qu'à son expédition. Les produits endommagés ou brisés ne seront pas remboursés.
Le client doit contacter Fantaisies En Folie par email à l'adresse fantaisiesenfolie@hotmail.com pour toute demande de remboursement.
Un remboursement complet sera accordé si la commande n'a pas encore été expédiée. Si la commande a été expédiée, le remboursement se fera hors frais de port.
Lors d'un retour, le produit doit être renvoyé dans son état d'origine. Si le produit retourné est arrivé détérioré ou cassé, le remboursement ne pourra pas être effectué.
11. Responsabilité
Fantaisies En Folie ne pourra être tenue responsable des dommages indirects ou immatériels résultant de l'achat des produits. La responsabilité de Fantaisies En Folie est limitée au montant de la commande.
Fantaisies en Folie s'engage à fournir des produits de qualité et à respecter ses obligations contractuelles. Cependant, Fantaisies en Folie ne peut être tenue responsable des inconvénients ou dommages résultant de l'utilisation du réseau internet, tels que la perte de données, les intrusions, les virus, les interruptions de service et autres problèmes techniques, ainsi que de tout événement qualifié de force majeure selon la législation en vigueur. De même, la responsabilité de Fantaisies en Folie ne saurait être engagée en cas de dommages résultant d'une utilisation inappropriée ou d'une mauvaise manipulation des produits par le client.
L'utilisation des objets par de jeunes enfants doit se faire sous la surveillance des parents. Étant donné que certains objets contiennent de petites pièces susceptibles d'être avalées, notre responsabilité ne pourra être engagée en cas d'accident résultant d'une mauvaise utilisation.
En cas de non-conformité des produits livrés ou de défaut de fabrication, la responsabilité de Fantaisies en Folie se limite à la réparation, au remplacement ou au remboursement des produits concernés, conformément aux conditions spécifiées dans les présentes Conditions Générales de Vente. Fantaisies en Folie ne pourra pas être tenue responsable des retards de livraison causés par les transporteurs ou par des circonstances imprévues échappant à son contrôle.
Les registres informatisés conservés dans les systèmes de gestion de Fantaisies en Folie, maintenus dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme des preuves valables des communications, des commandes et des paiements effectués entre Fantaisies en Folie et le client. Les liens hypertextes présents sur le site www.fantaisiesenfolie.com vers des sites tiers sont fournis à titre d'information et ne sauraient engager la responsabilité de Fantaisies en Folie quant à leur contenu ou à leur utilisation. En utilisant le site et en passant commande, le client accepte ces conditions et comprend que toute réclamation ou action en justice est régie par les lois applicables et relève de la compétence des juridictions compétentes.
12. Propriété Intellectuelle
Tous les éléments présents sur le site www.fantaisiesenfolie.com, y compris les textes, images, graphismes, logos, et marques, sont la propriété exclusive de Fantaisies en Folie ou de tiers ayant autorisé leur utilisation. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation partielle ou totale de ces éléments est interdite sans l'autorisation expresse et préalable de Fantaisies en Folie. Les infractions à ces droits pourront faire l’objet de poursuites judiciaires. Le client s’engage à respecter les droits de propriété intellectuelle de Fantaisies en Folie et des tiers associés.
13. Données Personnelles
Fantaisies en Folie respecte la confidentialité des données personnelles de ses clients. Les données personnelles collectées lors de la commande sont nécessaires pour le traitement des commandes. Fantaisies en Folie s'engage à protéger les données personnelles des clients et à ne pas les divulguer à des tiers, sauf en cas de nécessité pour le traitement des commandes ou en vertu d’une obligation légale, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
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14. Modification des CGV
Fantaisies En Folie se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les modifications seront applicables dès leur publication sur le site www.fantaisiesenfolie.com.
15. Droit Applicable et Litiges
Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l'interprétation, à l'exécution ou à la validité des présentes conditions ou de tout autre document contractuel, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable avant d'envisager toute procédure judiciaire.
Si aucune solution amiable n'est trouvée, le litige sera soumis aux tribunaux compétents du ressort du siège social de Fantaisies en Folie, sauf disposition légale contraire. Le client est informé qu'il peut également recourir à une médiation, conformément aux dispositions légales en vigueur, pour résoudre les différends liés à l'achat de produits via le site www.fantaisiesenfolie.com.
En cas de litige international, la version française des Conditions Générales de Vente fera foi.
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